Valérie DUBAND, Coach, formatrice et consultante, Lyon

MDPH, PPS, PAI, PRRE, AVS, ERH… Les dispositifs.

MDPH, PPS, PAI, PRRE, AVS, ERH ….

Comment s’y retrouver dans la jungle de ces abréviations !

 

 

Voilà ça y est, votre enfant a enfin eu un diagnostic. On vous parle d’aménagements, on vous parle d’AVS, de déclaration à faire… Et bien sûr, vous n’y comprenez rien entre PAI, PPS, ERH, CDA, MDPH… mais qu’est ce que c’est ?

Que faut-il faire ?

A qui s’adresser ?

 

La loi de 2005

 

La loi du 11 Février 2005 est une loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Cette loi a défini le handicap de manière plus complète.

Elle modifie aussi le coté « administratif » en créant les MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapées).

 

Que dit cette loi à propos du handicap ?

 

Vous pouvez trouver cette loi complète ici :

 

Elle définit en préambule le handicap :

 

« Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives , ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant. »

 

Dyslexie, dyspraxie, dysphasie, dysgraphie, dyscalculie et de manière générale tous les dys sont des handicaps cognitifs.

Cognitif : qui est lié au processus de connaissances, à la cognition (mot d’origine grec = connaître).

Les grandes fonctions mentales sont regroupées sous le terme de cognition ou de processus cognitifs (mémoire, perception, attention, intelligence, motivation, émotions, langage…). Ces fonctions sont utilisées dans le processus du traitement de l’information.

 

 

La mission des MDPH

 

La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances des personnes handicapées a institué les maisons Départementales des personnes handicapées.

 

* Dans chaque département (dépendante du Conseil Général), une maison départementale du handicap dotée d’antennes locales mobiles est créée. Elle constitue le “guichet unique” auprès duquel toute personne handicapée bénéficie de l’accueil, de l’information et du conseil dont elle peut avoir besoin.

* La personne handicapée dépose une demande et reçoit, après instruction et évaluation de sa situation, la décision relative à ses besoins de compensation au regard de son projet personnel de vie.

* Un interlocuteur unique prend en charge les démarches complexes imposées aujourd’hui à la personne ou à sa famille.

* Une commission unique CDA est constituée au sein de la maison départementale du handicap et remplace  COTOREP + C.D.E.S +CCPE + CCSD. Elle prend les décisions relatives à l’ensemble des droits de la personne.

 

Y siègent :

Le président du CG, IA, DDASS, CPAM, CAF, syndicats, une  association de parents d’élèves et 7 associations de familles d’enfants handicapés.

Chaque M.D.P.H. met en place une équipe pluridisciplinaire qui évalue les besoins de la personne handicapée, et une C.D.A. qui prend les décisions relatives à l’ensemble des droits de la personne.

En relation avec la MDPH, l’Enseignant Référent Handicap (ERH) remplace le secrétaire de CCPE.

 

CDA : Commission des Droits et de l’Autonomie (des Personnes Handicapées; on trouve aussi le sigle CDAPH).

 

Les différentes prises en charge possibles :

 

Ecole/établissement:         PPRE – équipe en conseil de maîtres.

Médecin scolaire:               PAI

MDPH:                                  PPS – AVS – CLISS – UPI – ITEP- SEGPA…

 

 

PPRE : Programme Personnalisé de Réussite Éducative.

 

C’est un dispositif purement pédagogique mis en place essentiellement pour les élèves en difficulté dans les apprentissages (élèves dont les apprentissages ne sont pas maitrisés ou risquent de ne pas être maitrisés). Il permet la mise en place d’un soutien pédagogique spécifique avec des objectifs précis et sur une courte durée (pendant le temps scolaire et hors temps scolaire). C’est un plan d’action qui doit permettre de répondre aux difficultés de l’enfant.

 

Il est obligatoire en cas de redoublement.

 

 

PPS et PAI

 

 

PPS

PAI

Projet Personnalisé de Scolarisation Projet d’Accueil Individualisé
A la demande de la famille A la demande de la famille
Dispositif relevant de la MDPH Dispositif interne à l’établissement scolaire
Mise en place et suivi par l’ERH Suivi par le médecin scolaire
Pour les élèves ayant un handicap reconnu Pour les élèves dys avec ou sans reconnaissance de handicap (notamment les dyslexiques)

Aménagements pédagogiquesAdaptations des apprentissagesMatériels pédagogiques adaptés

Aménagement de la scolarité

Mesures d’accompagnement (AVS)

Tout aménagement pédagogique, scolaire et médical
Orientation scolaire Classe ordinaire, CLIS,UPI, SEGPA,ITEP,… Traitement médical possible pendant le temps scolaire (à l’origine pour les enfants nécessitant une surveillance médicale)
AMENAGEMENTS AUX EXAMENS ET CONCOURSS’adresser auprès du médecin scolaire (NEWS 2009)Demande à remplir et à envoyer à la MDPH en début d’année de 3e (BNC), 1ère et Terminale (Bac), CAP, BEP… AMENAGEMENTS AUX EXAMENS ET CONCOURSS’adresser auprès du médecin scolaire (NEWS 2009)Demande à remplir et à envoyer à la MDPH en début d’année de 3e (BNC), 1ère et Terminale (Bac), CAP, BEP…

 

 

 

Les interlocuteurs privilégiés

 

 

PPS

PAI

Enseignant RéférentAccueil et aide des parents (constitution des dossiers), des élèvesFait le lien avec l’équipe Pluridisciplinaire d’évaluation de la M.D.P.H.

Réunit l’Equipe de Suivi de la Scolarisation qui évalue les besoins (AVS, ordinateur, AEEH…)

Elabore le P.P.S. avec l’EPE

Organise et suit la mise en place et la continuité du P.P.S

Le Médecin scolaireÉlaboration, mise en place et suivi du P.A.I.
M.D.P.H.Maison Départementale des Personnes Handicapées
Le Chef d’Etablissement Il est le garant du PPS Le Chef d’Etablissement Information auprès des enseignants de l’établissement

 

 

Enseignant Référent Handicap : ERH : Qui est-il ? Rôle et missions ?

 

Enseignant titulaire d’un certificat spécifique pour enseignement spécialisé

Missions:

– En relation avec les parents, l’élève, les rééducateurs, les enseignants…

– Fait le lien avec la MDPH, aide à la constitution du dossier MDPH

– Organise les réunions d’ESS

– Effectue le suivi pendant TOUTE la scolarité de l’élève, même à l’Université

 

Ses coordonnées sont affichées à l’école, si elles ne le sont pas il faut les demandes au directeur de l’établissement qui doit vous les remettre.

Vous pouvez également les trouver généralement sur le site de l’académie dont vous dépendez.

Exemple :

Academie de Lyon : ici

 

 

Equipe éducative/pédagogique : à quel moment faut-il la déclencher ?

 

Article 16 de la loi d’orientation et de programme du 23 avril 2005:

« à tout moment de la scolarité obligatoire, lorsqu’il apparaît qu’un élève risque de ne pas maîtriser les connaissances et les compétences indispensables à la fin d’un cycle, le directeur d’école ou le chef d’établissement propose aux parents ou au responsable légal de l’élève de mettre en place un programme personnalisé de réussite éducative. »

 

Les élèves présentant un handicap ou un trouble de la santé invalidant peuvent se voir proposer un Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE) dans les mêmes conditions que tous les autres élèves. Il importe cependant, dans ce cas, de s’assurer de l’articulation et de la complémentarité des actions conduites dans ce cadre avec celles prévues par le PPS ou le PAI; une vigilance particulière s’impose pour les élèves présentant des troubles spécifiques de l’apprentissage (dysphasie, dyslexie, dyspraxie…) pour établir une cohérence entre l’action du maître et les interventions rééducatives.

Le PPRE peut intégrer des activités existant hors du temps scolaire, en particulier dans le cadre des dispositifs de réussite éducative, qui peuvent être utiles et complémentaires à l’action de l’école ou du collège. Ces activités n’ont pas un caractère obligatoire ; elles sont proposées et expliquées aux parents qui conservent le droit de décider de la participation de leur enfant.

 

A noter dans le décret n°2005-1013 du 24 août 2005 :l’article 5-1: des aménagements au profit des EIP

 

Qui la demande ?

Directeur et chef d’établissement.

Les parents  peuvent l’exiger également et faire appel au Tribunal administratif s’il n’est pas mis en place.

Un PPS et PAI se fait à la demande exclusive de la famille !!!

 

 

Le rôle des parents

 

 

Il est essentiel. C’est de la décision des parents de contacter l’ERH, le médecin scolaire.

Les parents sont ceux qui font le lien entre les différents professionnels rééducateurs, enseignants. Ils sont les seuls à pouvoir soutenir leur enfant. Il leur est demandé énergie, motivation, volonté et résistance.

 

A chaque niveau, ils sont sollicités.

Equipe éducative, PPRE : leur présence est indispensable et ils doivent demander d’y assister.

PAI : Ils apportent les avis et bilans médicaux (qui doivent rester confidentiels) et sont partenaires dans la réflexion sur la prise en charge et les adaptations pour leur enfant.

PPS : Même si la personne chargée du suivi du PPS est l’ERH, leur collaboration est indispensable car l’enfant est au centre du projet et des adaptations scolaires et hors scolaires. Leur présence est OBLIGATOIRE. La mise en place d’un PPS ne peut se faire sans leur présence.

 

Dossiers MDPH :

 

Pour l’AEEH (Allocation d’Education pour Enfants Handicapés : prestation destinée à compenser les frais supportés. Exemple : psychomotricité, ergothérapie, frais de déplacement, …) : on peut conseiller aux parents d’entrer en contact avec l’ERH mais le dossier peut tout à fait être rempli sans sa collaboration.

 

Pour le PPS : l’ERH est indispensable

Les parents doivent suivre le dossier au sein de la MDPH, appeler, exiger d’être convoqués à la CDAPH , comme en dispose l’article R.241-30 du Code de l’Action Sociale et des Familles. L’EPE doit les convoquer (même en suivi, quand il y a diminution ou changement dans leurs droits).

Les parents peuvent faire un recours en annulation de la décision de la CDA si celle-ci s’est réunie sans leur présence.

C’est de leur droit de faire appel à toute décision et notification de la MDPH.

 

Leur conseiller de faire appel aux associations, experts d’expériences !

Dyslexie : APEDYS – CORIDYS – APEDA

Dyspraxie : DMF (Dyspraxique Mais Fantastique) – 123Dys (Rhône)

Dysphasie : AAD (Association Avenir Dysphasie)

Trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité : TDA/H France

Précocité : ANPEIP – AFEP – AAREIP

 

L’organisation d’un dossier MDPH

 

→ Demander au médecin-conseil de la MDPH la liste des bilans nécessaires pour que le dossier de l’enfant soit examiné favorablement. Il est constaté un manque d’uniformisation entre les MDPH sur les procédures et les bilans exigés.

 

Le dossier est téléchargeable.

Nouveau formulaire (unique) : certificat médical : ici

Notice explicative : ici

Formulaire de demande : ici

Notice explicative : ici

 

Note : Une procédure simplifiée permet un traitement plus rapide du dossier. Si vous choisissez cette solution, il faut que les parents ne sont pas invités à la délibération du CDA, autrement dit vous ne pouvez pas défendre votre dossier au besoin. La procédure simplifiée est déconseillée en cas de première demande ou en cas de changement de situation de l’enfant. En revanche, en cas de simple renouvellement, elle peut parfaitement être utilisée.

 

Faire pratiquer tous ces bilans, si possible en centre référent des troubles d’apprentissage (délais souvent trop longs car ces centres sont débordés). Pour être sûr de s’adresser au bon centre référent, demandez les coordonnées aux associations.

Les délais en centre référent étant souvent très longs (moyenne d’une année), il est possible de faire l’ensemble des bilans en libéral et de faire faire la synthèse et la pose du diagnostic par un neuro-pédiatre. A ce moment là aussi, les associations pourront être d’un grand secours et vous guider vers les professionnels.

Dans le même temps, demandez un rendez vous en centre référent. Celui-ci affirmera le diagnostic déjà posé en amont mais vous permettra d’avoir un dossier complet et incontestable.

 

→ Contacter l’ERH (coordonnées à l’école) pour remplir le dossier de PPS, fournir toutes les pièces nécessaires (rapports de bilans sous plis cachetés + certificat médical cacheté également).

 

Bilans pouvant être nécessaires :

Orthophonie – Psychomotricité – Ergothérapie – Tests de QI – neuropsychologie – Orthoptie en neuro-visuel (ou optométrie) – pédopsychiatrie – neuropédiatrie – IRM ……

et bien sûr un bilan en graphothérapie Approche Plurielle pour la dyspraxie.

 

 

Exemples d’adaptations possibles (en cours et en examen) :

–        Tiers temps supplémentaire

–        Photocopies des cours

–        Plan du cours avec les éléments essentiels : titres, paragraphes et définitions (ce qui laisse l’élève disponible pour écouter)

–        Consignes des contrôles en police Arial ou Comic 14 en recto

–        Ordinateur, clé USB, logiciels,

–        AVS (auxiliaire de vie scolaire),

–        Dispense de certaines matières (Anglais pour les dyslexiques –  EPS, musique, techno, Arts plastiques pour les dyspraxiques)

–        Libération de créneaux horaires et de locaux pour que certains rééducateurs puissent venir au sein de l’établissement (ergothérapeute – orthophoniste)

–        Soutien logistique de camarades de classe,

–        Dictées à trous ou à choix multiples

–        Notation du fond pas de la forme (grammaire, orthographe) dans une autre épreuve que la grammaire ou l’orthographe,

–        Évaluation à l’oral, etc….

 

Orientations possibles ne pouvant se faire qu’avec l’accord des parents :

UPI, CLISS, SEGPA , milieu ordinaire….

 

Pour info:  AVS    AVS-co   AVS-i

 

Auxiliaire de vie scolaire (AVS)

Un auxiliaire de vie scolaire est un adulte qui facilite la scolarisation mise en oeuvre par les enseignants, de certains élèves à besoins particuliers ou ayant un trouble de santé invalidant. Il est recruté par l’Inspecteur d’Académie et peu, voire aucune, formation n’est proposée.

Deux types de contrat, avec entretien avec les preneurs :

1.         contrat de droit public (Bac minimum) directement par l’Académie

2.         contrat de droit privé (niveau inférieur au Bac mais conditions particulières) par l’ANPE

 

Il peut exercer deux types de fonctions :

•AVS ayant une fonction collective (AVS-co) renforce une équipe d’école ou d’établissement secondaire accueillant plusieurs élèves relevant d’un dispositif collectif , Classe d’Intégration Scolaire (CLIS) ou Unité Pédagogique d’Intégration (UPI). A la seule décision de l’IA

•AVS ayant une fonction d’accompagnement individuel (AVS-i) propose une aide à la scolarisation de certains élèves à besoins particuliers. Le nombre d’heures de présence auprès de l’enfant est attribué en fonction de la demande de l’ESS (Equipe de Suivi de Scolarisation => mise en place du PPS), après élaboration de l’EPE (Equipe Pluridisciplinaire d’Evaluation) et validation de la CDAPH

A savoir : la notification de la CDAPH ouvre droit mais faut-il encore qu’il y ait des AVS-i disponibles .

 

 

Comment faire appel ?

 

Faire un courrier avec nom, prénom , adresse , date de naissance et la copie de la décision contestée. Fournir des arguments nouveaux comme la répercussion du handicap dans la vie quotidienne, hors scolaire, rédiger un « projet de vie ».

Tous les appels doivent être envoyés au président de la CDAH : le président du Conseil Général ou son représentant. Il est conseillé de faire parvenir le même courrier aux instances comme la CPAM, la CAF , l’IEN ASH, le médecin scolaire de l’IA et l’ERH si le dossier a été étable avec son aide.

Les différents recours :

 

Recours gracieux

Préalablement à un recours contentieux, les parents peuvent choisir d’exercer un recours gracieux :

– Dans un délai de 2 mois à compter de la réception de la notification,

– Motivé et adressé par courrier de préférence en recommandé avec accusé de réception, auprès du Président de la CDAPH (Président du Conseil Général)

 

Recours contentieux

Après ou sans avoir exercé de recours gracieux, les parents peuvent exercer un recours contentieux :

– Dans un délai de 2 mois à compter de la réception de la notification si aucun recours gracieux n’a été exercé

– Dans un délai de 2 mois à compter de l’accusé de réception du recours s’il a été exercé un recours gracieux

Auprès du Tribunal du contentieux de l’Incapacité.

 

Si ces différents recours n’aboutissent pas, des parents peuvent aller jusqu’au Tribunal administratif, voire jusqu’au tribunal de la Cour Européenne.

 

Conseiller aux parents de contacter la cellule Aide Handicap Ecole avant d’entamer des démarches de recours trop lourdes :

 

aidehandicapecole@education.gouv.fr

 

 

Conclusion :

 

La collaboration pluridisciplinaire doit être évidente. L’enfant en difficulté ne pourra qu’être gagnant si les professionnels, les parents et l’école travaillent ensemble, chacun possédant sa spécificité et la mettant au service de l’enfant ….et des autres intervenants.

 

 

 

Un grand merci à Brigitte Bernadet qui m’a gentiment permise de récupérer des informations sur un document qu’elle utilise lors de ses formations auprès des stagiaires futures graphothérapeutes GAP (Graphothérapie Approche Plurielle)

Voir le blog de Brigitte Bernadet : ici

 

Les différents sommaires :

 

Troubles de la lecture : la dyslexie.

Troubles de l’orthographie : la dysorthographie.

Troubles du geste (praxie) : la dyspraxie.

Trouble Déficit de l’Attention avec Hyperactivité : TDA/H

Troubles de l’écriture : la dysgraphie.

 

Troubles de la parole (langage oral) : la dysphasie.

 

Les chiffres donnent environ 10% d’enfants touchés par un trouble d’apprentissage.
Ils sont l’une des causes principales de l’échec scolaire.

 

Sommaire de la rubrique “EIP ET dys”.

Les Enfants Intellectuellement Précoces qui ne rentrent pas forcément dans le moule attendu par l’Education Nationale peuvent également se retrouver en échec scolaire.

Ils constituent de plus une population à surveiller particulière en termes de troubles d’apprentissage car leur potentiel intellectuel leur permet de compenser leur handicap entrainant des diagnostics tardifs souvent lourds de conséquences.

Blog de Valérie DUBAND

Coach professionnelle
Spécialisée enfants et adolescents
Formatrice
Coordinatrice "dys" dans un collège lyonnais

Comment mieux aider son enfant à réussir ?

Atelier pour les parents

Objectif : renforcer son rôle de parents en ayant une approche plus globale des conditions nécessaires aux enfants pour être dans de bonnes conditions d’apprentissage.

Cet atelier se décompose en trois modules. La présence à chaque module est obligatoire.

Module 1 : Comment aller vers une pédagogie et éducation bienveillantes ?
Samedi 28 janvier 2017

Module 2 : Les devoirs… quelle galère ! Comment les aider à apprendre autrement ?
Samedi 11 Février 2017

Module 3 : Toi, toi, toi mon enfant chéri… et moi, et moi et moi ! Comment apprendre à se préserver du burnout parental ?
Samedi 18 mars

Pour les parents ou les adultes intéressés par le sujet.

Reste 1 place sur 8 (au 01/12/2016)

Présentation du blog

Partage de recherche, de lecture, d'information, de conseils... concernant les handicaps invisibles : dyslexie, dysorthographie, dyspraxie, dysgraphie, dyscalculie, et Trouble Déficitaire d'Attention avec Hyperactivité (TDAH). Et les Enfants Intellectuellement Précoces (EIP, HP, APIE) qui peuvent également être touchés par un handicap invisible.

Newsletter : Abonnez-vous!

Articles à lire